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Au cours de la procédure d’opposition, le titulaire du brevet a proposé des modifications aux revendications 1, 3 et 4 de son brevet pour surmonter les problèmes de nouveauté et d’activité inventive. Le demandeur a également noté les problèmes de clarté de la revendication 2 et a proposé un autre amendement à cette revendication. Est-il permis de modifier la revendication 2 ?
- Oui, la revendication 2 peut être modifiée
- Non, la modification de la revendication 2 n'est pas autorisée
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